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| | [ADJ] Courtisan : Administration et Lois de l'Empire | |
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Haimji Sushi de Combat


Age: 41 Nombre de messages: 1178 Date d'inscription: 03/05/2005
Feuille de personnage Clan: Crabe Profession: Bushi Position: Sensei
 | Sujet: [ADJ] Courtisan : Administration et Lois de l'Empire Dim 24 Oct - 15:11 | |
| Administration et Lois de l'Empire Titre 1 : Les Organismes Centraux1/ Le Champion d'EmeraudeChef de l'administration Impériale, il était autrefois doublé d’un Champion de Jade pour tout ce qui touchait à l'Outremonde et à la Maho. Il préside de nombreuses commissions et remplace l'Empereur en cas d'empêchement (maladie, minorité). Il est nommé parmi les magistrats d’Emeraude en poste depuis au moins 5 ans et âgés de plus de 30 ans, lors d’un tournoi comportant des épreuves de présélection basées sur les connaissances juridiques et politiques et se terminant par une série de duels iaijutsu. 2/ Le Conseil Supérieur : les RôjûCe Conseil est issu des Kami originels. Il se compose des Champions des Clans Majeurs descendants en droite ligne des Kami. Ils siégent de plein droit et de manière héréditaire dés leur prise de pouvoir. Leur rôle est avant tout de conseiller et assister l'Empereur dans divers domaines. Par tradition, le Général en chef des Armées Impériales est le Champion du Clan du Lion. Chacun connaît également le rôle officieux du Champion du Clan du Scorpion en matière d'espionnage. 3/ Les Commissions Impérialesa) Les Hashira Horistu : La Commission des LoisCes Conseillers sont nommés à vie par l'Empereur. Leur tâche est d'écrire les Lois qui seront ensuite ratifiées et promulgées par l'Empereur. Le nombre de ces lois est très réduit : en moyenne, moins d’une Loi par Empereur. Par contre, ils contribuent à l’interprétation des Lois anciennes et à leur modification. b) Le Sentaku : La Commission des RequêtesAu nombre de huit, ces Conseillers sont nommés par le pouvoir local (c'est à dire les Daimyô de Clans Majeurs). Le Clan du Lion et de la Grue nomment deux représentants, les autres Clans Majeurs sauf le Dragon nomment un représentant, le Clan du Renard bien que Clan Mineur en nomme aussi un à la place du Clan du Dragon. Ils constituent la Haute Cour de Justice de l'Empire, seul l'Empereur peut annuler une décision prise par le Sentaku. Ils peuvent siéger en assemblée plénière ou en chambre : Ø Religion et Foi (Phénix, Scorpion, Lion) Ø Politique et Etiquette (Grue, Dragon mais Renard dans les faits) Ø Guerre (Licorne, Lion) Ø Economie (Grue, Crabe) Ils émettent aussi des avis et rédigent les décrets dans leur champ de compétences au Nom de l’Empereur. Ils ne promulguent pas de lois mais les rédigent avant leur promulgation par l’Empereur. 4/ Le Conseil Impérial : les WakadoshiyoriConseil constitué de "jeunes anciens", il est chargé de fournir les hauts fonctionnaires et les membres de diverses commissions formées pour une circonstance précise et temporaire. Les plus illustres conseillers sont Kakita Yoshi, Daimyo de la Maison Kakita et bien sur Bayushi Kachiko actuelle présidente de ce Conseil. Il est surtout composé de courtisans de la Maison Otomo et du Clan de la Grue bien que les clans du Scorpion et du Phénix soient très présents. 5/ Les Hauts-Fonctionnaires de la Cour Impérialea) Le NaibenHaut fonctionnaire chargé des festivités à la Cour Impériale. b) Le Shikibu-KyôHaut fonctionnaire chargé du protocole. Outre la Maison Otomo, ce poste a été tenu par le Clan de la Grue, du Scorpion ou du Phénix. c) Le JingikanHaut fonctionnaire et Shugenja personnel de l’Empereur, il s’agit toujours d’un Seppun. C’est celui qui remplace l’Empereur en tant que chef du culte traditionnel (ancêtres et Fortunes). Les rares fois où l’Empereur est Shugenja, il occupe lui-même ce rôle et le poste reste vacant. d) Le Dai-BugaiSensei personnel de l’Empereur et chargé d’éduquer l’héritier, ou les héritiers. Souvent un Kakita ou un Akodo, il arrive qu’au cours de sa vie, un Empereur nomme successivement plusieurs personnes. e) Le DaitokuCe poste est occupé par le Maître des 4 Temples, il représente l’Empereur auprès de l’ensemble de la Confrérie de Shinsei. f) Le DainaikiMinistre des Documents, chargés de l’ensemble des formulaires administratifs et d’en garder copie. Le premier Dainaiki fut le célèbre Shiba Gaijushiko lors du Gozoku. 6/ Les MetsukeAu nombre de 10, ils sont nommés par les Champions des 7 Clans Majeurs et par les Daimyô des 3 Maisons Impériales. Ils relaient les informations des fonctionnaires impériaux vers le pouvoir central et sont chargés de la promulgation des Lois et des Décrets. Ils sont également responsables des routes impériales de leurs territoires. Il ne sont jamais affectés dans leurs terres d'origine. Leur nomination prends obligatoirement fin à l'âge de 60 ans. Elle est devenue quasi héréditaire, les Champions nommant les descendants des Metsuke se retirant. Le Champion d'Emeraude dispose néanmoins d'un droit de veto sur cette nomination mais ne peut désigner lui-même un successeur. L'Empereur peut nommer qui il désire, même un samurai issu d'un Clan Mineur ou un Ronin s'il en a envie, mais il n'a jamais usé de ce droit depuis le 6ieme siècle. Titre 2 : Les Organismes Impériaux Civils1/ Les KokushiGouverneurs de Province nommés par l'Empereur, ils ne disposent que de peu de pouvoir, si ce n'est pas du tout. Ils se bornent à représenter leur province à la Cour Impériale mais on ne leur demande leur avis en rien du tout. Généralement issus de la Maison Otomo ou Seppun, ils sont conscients qu'il s'agit surtout d'une récompense honorifique pour une longue carrière (et par la même occasion une voie de garage). 2/ Les Machi-Bugyô (Gouverneurs)La capitale est divisée en districts administré chacun par une seule et même personne choisie par l'Empereur qui peut le remplacer à tout moment. Chaque gouverneur est maître de ses relations avec les autres districts comme de l'administration du sien. Ils rendent compte à un conseiller spécial issu de la Maison Otomo. Cette charge n’est pas héréditaire bien que l’Empereur nomme souvent un parent du gouverneur sortant. Toutefois, le parent est rarement un descendant direct, mais plutôt un neveu ou l’époux d’une nièce. 3/ Les Kanjô-Bugyô (Magistrats d'Emeraude)On trouve environ 500 à 600 magistrats d’Emeraude à Rokugan, à raison de 1 à 3 par province ou par ville. Ils sont chargés de faire respecter les Lois Impériales mais aussi la volonté de l’Empereur. Ce sont les magistrats les plus respectés à Rokugan que ce soit par les Samurai ou par les Heimin. Ils ont la réputation d’être impartiaux. Ils sont reconnaissables à leur Haori vert émeraude portant les Mons impériaux. Ils siégent surtout dans les grandes cités ou dans les garnisons importantes des Légions d’Emeraude. Chacun d’eux dispose de prés d’une centaine d’assistants de toute sorte. Ils ont leur propres Yoriki et Doshin, voire une milice privée lorsque les autorités locales les y autorisent, ce qui arrive parfois lorsqu’ils sont nommés sur les terres de leur clan ou d’un clan allié. Leurs Yoriki sont réparti dans toutes les campagnes, principalement proches des frontières claniques, tandis que les Doshin parcourent les campagnes et font des rapports aux yoriki. Leur charge est héréditaire lorsqu’ils sont issus d’une Maison Impériale ou d’une Maison régnante (Hida, Togashi, Doji, Akodo, Shinjo, Shiba et Bayushi). Dans tous les autres cas, leur charge se termine à leur retraite et n’est pas transmissible. Pour hériter de la charge d’un parent, le postulant doit avoir 25 ans au moins, et avoir servi 5 ans minimum au sein de la Magistrature Impériale, ou d’une Légion Impériale, ou être shugenja. Il leur faut également suivre une année de formation au dojo du Champion d’Emeraude. Pour de plus amples renseignements sur les devoirs d’un magistrat voir le titre 5. 4/ Les Jisha-Bugyô (Magistrats de Jade)Pendant des Magistrats d'Emeraude chargés des affaires de Maho et de Blasphèmes, les Magistrats de Jade n'ont plus beaucoup de pouvoir depuis qu'aucun Champion de Jade n'a été nommé. Leur nomination est purement honorifique et ils servent généralement d'assistants à des Magistrats d'Emeraudes sans disposer de pouvoirs propres. Depuis quelques temps, on a assisté à des nominations accrues des Magistrats de Jade en tant que Magistrat d’Emeraude à part entière, surtout parmi les Inquisiteurs Asako et les shugenja du clan du Phénix. Il semblerait que ce clan cherche à empêcher de justifier le retour d’un Champion de Jade, projet remis régulièrement sur le tapis par les Maisons Otomo et Hida. Les chasseurs de sorciers de la Maison Kuni n’ont absolument aucun rôle officiel et ne peuvent donc pas enquêter sans l’aval des autorités locales ou sans le contrôle direct d’un magistrat Impérial. Toutefois le clan du Crabe prend très à cœur ses chasseurs de sorciers et les nomme en tant que Yoriki de leurs magistrats d’Emeraude quand ils ne sont pas déjà Yoriki d’un autre magistrat d’Emeraude ou Magistrat d’Emeraude eux-mêmes. 5/ Les MokudaiCe sont les collecteurs d'impôts chargés des taxes purement impériales (droits de transports sur les marchandises et les personnes ainsi que récoltes sur les Terres directement administrées par les Maisons Impériales). Sauf exception, ils sont issus des Maisons Otomo ou Seppun. 6/ Les SukeAssistants des différents fonctionnaires de plus haut rang, ils sont parfois chargés de tâches particulières comme l'entretien de telle ou telle route impériale ou de la surveillance de tel quartier de la capitale. Ils sont généralement issus des Clans, tant majeurs que mineurs, et sont souvent affectés dans leur province d’origine. Souvent jeunes, cette position est une étape vers d’autres postes pour beaucoup d’entre eux. 7/ Les JimukanCes fonctionnaires de base n'ont guère plus de pouvoir qu'un scribe. Tandis que certains le restent toute leur vie, d'autres, issus d'un meilleur milieu, n'occupent ce poste que pour entrer dans la Bureaucratie Impériale. Ils sont recrutés par une série d'épreuves écrites de Droit, de Politique et de Calligraphie. Ce sont les seuls postes qu'un non-samurai pourra jamais occuper et un nombre croissant d'entre eux sont issus de la classe marchande. Titre 3 : Les Organismes Impériaux Militaires1/ Les KanreiCe sont les assistants directs du Champion d'Emeraude pour les affaires militaires. Ils peuvent être nommés à tout moment général d'une Armée Impériale si le besoin s'en fait sentir, sinon ils sont officiers d'Etat-Major. Au nombre de 18, ils sont issus le plus souvent du Clan du Lion ou de la Maison Seppun. 2/ Les ShugoCes gouverneurs militaires étaient auparavant les assistants des Kokushi. Depuis longtemps, leur rôle s'est de plus en plus limité à un rôle de conseil au sein de l'administration centrale. Par tradition ils ont un poste d'officier dans les légions d'Emeraude. Ils sont généralement issus de la Maison Seppun. 3/ Les Gusoku-BugyôCes officiers sont chargés de l'équipement et de l'intendance des Légions d'Emeraude, Il y a un Gusoku-Bugyô par Légion. Ils sont nommés par les généraux (Kanrei). 4/ Les Jô-Dai (ou Shiro-Dai)Ces officiers commandent des garnisons impériales et tiennent une place forte (Jô ou Shiro) au nom de l'Empereur. Le Château du Champion d'Emeraude est un exemple de garnison commandée par un Jô-Dai. 5/ Les SakanCes Officiers de Police Impériales sont chargés d'assister militairement les Magistrats d'Emeraude lorsqu'ils en font la demande selon leur charte. Issus de tous les Clans, ils comportent assez souvent des ronins ou des membres de Clans Mineurs. Ils commandent généralement une petite troupe de 20 soldats. 6/ Les SukeCe sont les assistants des fonctionnaires militaires. En général, ils sont promus à l'ancienneté et finissent Gusoku-Bugyô en fin de carrière. 7/ Les ZôshikiIssus des basses classes guerrières, ces fonctionnaires sont chargés du maintien de l'ordre dans les terres directement administrées par les Maisons Impériales. Ils ont un rôle analogue à celui des Doshin mais comportent souvent des ashigaru récompensés après 6 ans ou 12 ans passés dans les Légions d'Emeraude.
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|  | | Haimji Sushi de Combat


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Feuille de personnage Clan: Crabe Profession: Bushi Position: Sensei
 | Sujet: Re: [ADJ] Courtisan : Administration et Lois de l'Empire Dim 24 Oct - 15:25 | |
| Titre 4 : Organismes Locaux1/ Les DaimyôTenanciers héréditaires de grands domaines, ils jouissent d'un grand pouvoir tant militaire que judiciaire, politique ou économique. Leurs revenus agricoles doit être au moins de 10 000 koku pour prétendre à ce titre. Les domaines qu’ils dirigent coïncident souvent avec une province impériale, mais il arrive qu’ils aient des terres sur les provinces voisines ou même fort lointaines de leur domaine d’origine. Dans ces cas-là, ils nomment des gouverneurs de domaines pour les gérer en leur nom. 2/ Les KaroCe sont les plus hauts fonctionnaires des Daimyô. En nombre réduit, 2 à 10 selon le rang du Daimyô, ils le conseillent et lui rappellent la coutume et les lois. Ils servent aussi souvent en tant qu’ambassadeurs auprès des autres clans ou de la Cour Impériale. Leurs positions sont obtenues grâce à la coutume, il s’agit des vassaux âgés de 60 ans et plus. Ils peuvent être retirés (inkyô) ou non selon les clans. Dans le Clan du Crabe ou du Lion, les Karo sont des samurai tandis que les clans plus traditionalistes comme la Grue ou le Phénix, ces postes sont occupés par des Daimyô ou des Hatamoto retirés. 3/ Les HatamotoCes seigneurs font partie des Maisons mineures dont le lien de vassalité remonte au Champion de leur Clan. Ils ont un nom de Maison officiellement reconnu par la Cour Impériale. Leurs terres sont d’anciens Shoens, domaines libres d’impôts directs du Champion du Clan. Ils disposent de revenus conséquents mais inférieurs à 10 000 koku et ne peuvent donc pas prétendre au titre de Daimyo. Ils peuvent lever leurs propres troupes, dans la limite de 200 bushi. 4/ Les GokeninDe plus faible importance que les Hatamoto, les Gokenins sont le plus bas rang des Buke, les bushis avec leur propre nom de Maison. Leurs revenus sont de l’ordre de 100 koku mais s’ils peuvent parfois lever de faibles troupes, ils commandent le plus souvent des troupes confiées par leur clan. 5/ Les HanshiCe sont les samurai dont les services sont récompensés par un fief, rapportant de 10 à 50 koku. Ils ont un rôle analogue aux Daikan sur leurs domaines. 6/ Les Daikan (Collecteurs d'Impôts)Ils sont chargés de collecter les taxes des récoltes dans les domaines de leurs seigneurs et d'en assurer la quote-part impériale. Ils distribuent ensuite les stocks selon les besoins du Clan. Ils collectent aussi les taxes d’octroi et d’aubaine décidées par les Daimyo. Titre 5 : Organismes Judiciaires1/ Les DaimyôToute autorité judiciaire locale est la conséquence d’une délégation de pouvoir d’un daimyo. 2/ Les Karo (Vassaux conseillers)Ils forment le conseil rappelant les coutumes, donc la règle de droit en vigueur dans la province. 3/ Les Yônin (Gouverneurs)Ce sont les gouverneurs des cités et des provinces au nom des Daimyô. Ils disposent du vrai pouvoir usurpé petit à petit aux kokushi. Leur rôle est surtout d’organiser et de coordonner l’ensemble des intervenants, fonctionnaires ou vassaux du Daimyo. Ils nomment ainsi les Magistrats en collaboration avec les Karo, ils collectent les impôts et comptabilisent les stocks pour le Daimyo. Ils surveillent les activités des Gokenins de la province tandis que les Hatamoto ne répondent que directement devant le Champion du Clan. Ces derniers ont d’ailleurs le rang de gouverneurs dans leurs domaines. 4/ Les Bugyôs (Magistrats)Chargés de rendre la justice, ils sont également les assistants des gouverneurs dans leurs taches. Ils dirigent des Yoriki (souvent plusieurs dizaines dans des cités comme Ryoko Owari Toshi) pour les devoirs judiciaires et des Daikan pour leurs devoirs de collecteurs de taxes. Les Hatamoto ont rang de Magistrat au sein de leur district. Ils peuvent y nommer des yoriki, rarement en grand nombre du fait de leurs faibles ressources et leurs propres Daikan pour les impôts. Un Magistrat a le pouvoir de juger, de faire procéder à des investigations mais aussi de veiller à la collecte de l’impôt. La justice ne se fait pas de manière collégiale, le Magistrat juge seul du crime commis, toutefois il existe plusieurs exceptions. Lorsque le prévenu est d’un rang supérieur ou égal à lui, le Magistrat ne peut le juger, c’est un privilège des hautes classes. S’il est membre du Clan, le prévenu est alors retenu puis confié au Conseil des Karo qui jugera de son cas. S’il est extérieur au clan, alors le magistrat le déférera auprès du Gouverneur de Province, seul habilité à le juger, toutefois un Magistrat d’Emeraude se déclare souvent compétent dans ces cas-là. Le jugement se fait dans l’instant, sans délibération du Magistrat et oralement bien qu’un scribe le consigne par écrit. La sentence est exécutée sans appel possible ni cassation. Toutefois, les rokugani n’aiment pas les tribunaux, c’est pourquoi la plupart des litiges sont réglés à l’amiable sans plainte particulière, on cherche un compromis plus qu’un jugement en sa faveur afin de ne pas rompre l’harmonie de l’Ordre Céleste. Les Heimin voient leurs affaires les plus courantes réglées entre eux la plupart du temps par les anciens du village. 5/ Les Yoriki (Commandants de Police)Commandants de la Police, ils se distinguent par le port d'un Jitte traditionnel qui leur sert à désarmer un suspect. Lors des cérémonies officielles, ils portent une lance bénie dans un temple de Bishamon, insigne de leur fonction. Ils jouent le rôle de l’accusation lors du procès si personne n’a porté de plainte. Ils ont le droit d’user de torture si le prévenu est de rang inférieur (non samurai). La torture d’un samurai n’est permise qu’en cas de crimes graves (crimes contre l’esprit ou trahison). 6/ Les Doshin (Enquêteurs de Police)Chargés de mener les enquêtes de justice, qu'en dire de plus ? Ils recrutent souvent des auxiliaires parmi les heimin ou les ronins. Ils sont également chargés de veiller à la sécurité des biens en ville, notamment les risques d’incendie. Ce sont des samurai de rang inférieur, parfois même des Ji-Zamurai en zone rurale. A la différence des yoriki, ces postes ne sont pas héréditaires, ils sont recrutés par le Magistrat et mis à disposition d’un yoriki. 7/ Les AuxiliairesSeuls pouvant être d'origine heimin, ils sont parfois aussi ronin. Ils aident les Doshin dans les basses besogne. Si certains d'entre eux sont des eta spécialisés dans la médecine légale, la plupart sont des hommes de main chargés d’éteindre un incendie rapidement ou appréhender un fuyard. 8/ Les InfractionsLes peines sont indiquées dans l'ordre de gravité, de la plus grave à la plus indulgente. Celles en italiques sont réservées aux samurais. - Infractions religieuses
Infractions : pratique de la Maho, souillure de l’Outremonde, blasphèmes, vol sur des cadavres. Peines : exécution du seigneur, exécution de la famille, exécution du coupable, mutilation, bannissement, seppuku.
- Infractions de trahison
Infractions : désobéissance à un magistrat impérial, émeute, sédition, trahison, usurpation de l’identité de samurai. Peines : exécution de la famille, exécution du coupable, mutilation, bannissement, seppuku, flagellation publique, travaux forcés.
- Infractions violentes
Infractions : incendie volontaire, meurtre, brigandage. Peines : exécution du coupable, mutilation, bannissement, seppuku, flagellation publique, travaux forcés.
- Infractions de tromperie
Infractions : contrefaçon, corruption, escroquerie, extorsion. Peines : bannissement, seppuku, flagellation publique, travaux forcés, assignation à résidence.
- Infractions mineures
Infractions : viol, insultes, violation d’un serment, vagabondage, voie de fait. Peines : flagellation publique, travaux forcés, assignation à résidence, amende.
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|  | | Haimji Sushi de Combat


Age: 41 Nombre de messages: 1178 Date d'inscription: 03/05/2005
Feuille de personnage Clan: Crabe Profession: Bushi Position: Sensei
 | Sujet: Re: [ADJ] Courtisan : Administration et Lois de l'Empire Dim 24 Oct - 15:42 | |
| Charte des Magistrats d'Emeraude Titre I : Compétences judiciaires- Section un : Crimes contre l'Empereur, sa famille et ses descendants
Constitue un crime réclamant les soins les plus diligents du Magistrat d’Emeraude le fait, ou la tentative, de blesser, insulter, mettre en danger, voler ou commettre tout acte visant à nuire en quoi que ce soit au Fils du Ciel. Les actes commis à l’encontre d’un membre de la Famille Impériale seront considérés comme dirigés contre l’Empereur lui-même. Relève de la compétence du Magistrat d’Emeraude tout acte commis à l’encontre d’un serviteur direct de la Famille Impériale.
- Section deux : Infractions Inter-Claniques
Toute infraction, notamment, le vol, le meurtre, la trahison, le cambriolage, la contrefaçon, l’insurrection armée, la fraude au paiement des taxes, qui, soit par son envergure, sa préparation ou son exécution, a des répercussions dans tout l’Empire relève de la compétence du Magistrat d’Emeraude.
- Section trois : Incursion et corruption de l’Outremonde
Toute incursion dans le pays par des créatures d’Outremonde, porteuses de la Souillure ou alliée aux forces sombres, est prohibées par la Loi. Le respect de cette prohibition relève de la compétence du Magistrat d’Emeraude. Les infractions commises par ceux qui auront violé cette prohibition relèvent également de la compétence du Magistrat d’Emeraude.
- Section quatre : Fugitifs
Relève de la compétence du Magistrat d’Emeraude, la capture de tout criminel qui aura quitté les limites d’une ville ou des terres d’un Clan, sans considération de l’envergure du crime ou de l’endroit où il été commis.
- Section cinq : Blasphèmes, rituels obscènes
Toute réunion de deux personnes, ou plus, visant expressément à participer à des rituels hérétiques ou obscènes est interdite et relève de la compétence du Magistrat d’Emeraude.
- Section six : Troubles à l’ordre public
Tout crime ou action qui provoque un trouble à l’ordre public ou la désobéissance aux Lois Impériales et à ceux qui sont chargés de les faire respecter relève de la compétence du Magistrat d’Emeraude. Titre II : Compétences extra-judiciaires- Section un : Impôts impériaux et taxes
Relèvent des missions du Magistrat d’Emeraude la supervision de la collecte annuelle de la taxe impériale et l’application des tarifs fixés aux biens qui transitent des terres d’un Clan à un autre. Dans les grandes villes, cette mission peut être confiée à des préposés à la collecte des taxes dûment nommés par le Champion d’Emeraude. Relèvent dans tous les cas des missions du Magistrat d’Emeraude de l’endroit, la vérification du montant de cette collecte, de son exactitude, la protection des personnes chargées de la collecte et des sommes collectées.
- Section deux : Sauf-conduits
Relève des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait d’établir des sauf-conduits impériaux nécessaires aux voyages entre des terres de deux clans, à un déplacement en tout l’Empire, à prolonger un sauf-conduit local d’une durée supérieure à une année mais inférieure à cinq années et à la résidence d’un étranger à l’Empire.
- Section trois : Protection des personnalités de passage
Relève des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait d’accorder une protection appropriée aux personnalités venant d’au de-là des limites du Clan où elles résident, ayant demandé les services du Magistrat d’Emeraude du lieu de leur résidence d’assurer leur protection contre toute menace physique ou surnaturelle.
- Section quatre : Rapports Ordinaires
Relève des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait de rendre compte de ses activités et de ses enquêtes actuelles par un rapport mensuel au Champion d'Emeraude
- Section cinq : Notifier les crimes hors de sa juridiction
Relève des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait d’informer les autorités compétentes de tout crime ou délit dont il pourrait avoir connaissance.
- Section six : Rapports Extraordinaires
Relève des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait d’informer, dans les trois jours, sur demande au plus mensuelle, le gouverneur de la ville ou de la province dans laquelle il officie, de l’état de ses enquête en cours. Le Magistrat d’Emeraude doit également notifier les accusations portées, dans le cadre d’une enquête dont il a la charge, à l’encontre de personnes issues de la caste des samouraïs, vivante ou décédée, à la famille ou au Daimyo des accusés des charges qui pèsent contre elles. Titre III : Restrictions- Section un : Surveillance policière telles que les patrouilles
Ne relève pas des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait d’organiser des patrouilles.
- Section deux : Infractions de portées locales
Ne relève pas des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait d’enquêter sur un crime n’ayant qu’une portée locale. En cas de conflit de compétence, le Magistrat d’Emeraude a la prééminence.
- Section trois :Vengeances légitimes
Ne relève pas des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait d’autoriser ou de déclarer invalide une vengeance légitime.
- Section quatre : Mobilisation de troupes
Ne relève pas des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait d’ordonner de mobiliser des troupes, sauf les exceptions des sections cinq et six du titre quatre de la présente charte. Titre IV : Prérogatives- Section un : Enquêtes locales
Le Magistrat d’Emeraude peut rédiger des mandants d’investigations datés du jour où ils ont été remplis, signé par le Magistrat d’Emeraude, contenant une description détaillée de l’infraction visée et expliquant les raisons justifiant l’arrêt d’une enquête menée par un Magistrat local.
- Section deux : Mandat d’amener
Le Magistrat d’Emeraude ne peut arrêter, incarcérer et interroger les personnes des castes nobles que sur présentation d’un mandat d’amener valide, décrivant précisément le crime dont est accusé le samurai, daté de moins d’un mois portant la signature du ou des Magistrats le présentant et contresigné soit par le Champion d’Emeraude, soit par le gouverneur de la ville ou de la province ou, à défaut par le premier magistrat de la ville ou de la province. La date effective d’un mandat d’amener est celle à laquelle la dernière signature a été apposée.
- Section trois : Arrestation et Interrogatoire
Le Magistrat d’Emeraude peut arrêter, incarcérer et interroger les personnes appartenant aux castes inférieures. Le Magistrat d'Emeraude peut également arrêter, incarcérer et interroger les personnes appartenant aux castes supérieures si elles sont prises en flagrant délit de commission d’un crime par le Magistrat d’Emeraude.
- Section quatre : Condamnation
Le Magistrat d’Emeraude peut prononcer le condamnation d’un criminel dont il a contresigné les aveux écrits. Il peut déléguer cette prérogative à un autre Magistrat d’Emeraude. Il n’est possible de rédiger les aveux d’un criminel que si celui-ci ne sait ni lire ni écrire.
- Section cinq : Mobilisation de troupes locales
Le Magistrat d’Emeraude peut rassembler des troupes si les nécessités l’exigent, à la condition d’informer le gouverneur ou le Daimyo de leur juridiction de leur intention. Ils peuvent commander les troupes des Daimyo locaux sur autorisation de leur part et avec un dédommagement financier.
- Section six : Mobilisation de troupes impériales
Le Magistrat d’Emeraude peut à tout moment solliciter le Champion d'Emeraude afin d'obtenir le commandement de troupes impériales ayant le droit d'agir et de porter des armes dans tout l'Empire.
- Section sept : Mouvements de troupes
Le Magistrat d’Emeraude doit être informé de toute opération militaire ou de police de grande envergure dans leur juridiction au moins un jour à l’avance.
- Section huit : Déplacements
Le Magistrat d’Emeraude peut, outre les sauf-conduits impériaux, délivrer des documents à portée plus limitée qui ne pourront pas être contestés par les magistrats locaux plus de deux jours.
Dernière édition par Haimji le Jeu 7 Avr - 21:33, édité 1 fois |
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 | Sujet: Re: [ADJ] Courtisan : Administration et Lois de l'Empire Dim 24 Oct - 16:11 | |
| Système monétaire de l'Empire Monnaies d'or- O-ban : valeur de 20 koku, cette grande pièce d'or (16 carats) est de forme ovale (de 10 à 15 cm de long) et pèse environ 165g
- Ryô : valeur de 2 koku, cette pièce ronde d'or (16 carats) pèse environ 16g.
Monnaies d'argent- Ichi-bu gin : plus souvent appelée "Bu" cette pièce d'argent est de forme rectangulaire. Composée d'argent presque pur, elle pèse environ 8 g. Il faut 5 bu pour faire un koku, ou 10 bu pour un ryô.
Monnaies de cuivre- Zeni : cette pièce de cuivre et d'argent vaut normalement 1/10 de bu, toutefois les contrefaçons et l'usure des pièces diminuent parfois leur valeur. Un zeni pèse normalement environ 4g et est composé à 20% environ d'argent.
- Mom : ces pièces de cuivre ne comportent pas d'argent, frappée par les autorités provinciales, elles sont de diverses valeurs, il faut en général de 10 à 100 Mom pour valoir un zeni.
Monnaies de papier- Kokusatsu : cette monnaie de papier est émise par l'administration impériale et elle est valable dans tout l'Empire.
- Hansatsu : cette monnaie de papier est émise par les daimyo, elle n'est théoriquement valable que dans leur province. Toutefois, les plus puissants daimyo voient leurs hansatsu acceptés par tous.
- Zaibatsu : monnaie de papier émise par les puissante guildes marchandes, elle est rarement utilisée en dehors du monde des affaires.
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